Comptabilité et travaux d’inventaire – 2 CACG,GP,FIN,RH Intervenant : S. Lagorce



Fiche mémo – Les opérations sur titres


1. ACQUISITION DES TITRES

Définitions et classification comptable
Les actions ou parts sociales représentent une fraction du capital d’une société. Elles confèrent à
leurs détenteurs un droit de propriété et un droit de vote aux assemblées générales. Elles sont
rémunérées par un dividende qui représente une part du bénéfice.
Les obligations constituent un emprunt de l’émetteur auprès des acquéreurs des titres
remboursables dans un certain délai. Elles confèrent donc à leurs détenteurs un droit de créance.
Elles sont rémunérées par un intérêt annuel, et donnent droit au remboursement à un prix
déterminé et à une échéance convenue.
Types de titres Définitions
Actions ou parts sociales dont la possession durable permet d’exercer
une influence sur la société émettrice ou d’en assurer le contrôle.
261. Titres de participation
Ce contrôle est présumé lorsque la détention du capital est supérieure
à 10%.
Investissements dans un portefeuille de titres pour en retirer, à plus
273. Titres immobilisés de l’activité de
ou moins longue échéance, une rentabilité satisfaisante, sans
portefeuille (TIAP)
intervention dans la gestion de la société émettrice.
Titres acquis en vue de réaliser un gain à brève échéance.
50. Valeurs mobilières de placement
L’acquisition est réalisée dans un but spéculatif.

Schéma de comptabilisation
Date d’acquisition
2…/50.. Titres immobilisés / Valeurs mobilières de placement X
512 Banque X


Cas particuliers des obligations acquises entre deux tombées de coupons :
Date d’acquisition des obligations
506 Obligations ( prix payer) (1)
764 Revenus des VMP ( pro rata ) (2)
512 Banque X
(1) Nombre d’obligations * Cotation * Valeur nominale
(2) Nombre d’obligations * Taux d’intérêt * Valeur nominale * (Nombre de mois de détention/12)

Revenus des titres
Date d’encaissement
512 Banque X
761/764 Produits de participations/Revenus des VMP X




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2. DEPRECIATION DES TITRES

Principe général
En fin d’exercice, lorsque la valeur actuelle d’une ligne de titres est inférieure à la valeur comptable
des titres, il y a lieu de comptabiliser une dépréciation. La valeur actuelle d’un titre dépend de la
nature dudit titre.

Titres Valeur actuelle
Titres de participation (# 261) Valeur d’utilité
TIAP (# 273) Valeur de marché
Pour les titres cotés : cours moyen du dernier mois
VMP (#50)
et autres titres immobilisés (#271/272) Pour les titres non cotés : valeur probable de négociation ( prix
de vente possible)

Schéma de comptabilisation

v Cas d’une dotation aux dépréciations
Date de clôture
6866 Dotations aux dépréciations des éléments financiers X
29.../59… Dépréciation des immos financières/VMP X

v Cas d’une reprise sur dépréciation
Date de clôture
29…/59… Dépréciations des immobilisations financières/VMP X
7866 Reprise sur dép. des éléments financiers X




3. CESSION DES TITRES

Principe général
Lorsque l’acquisition des titres a eu lieu en une fois, le coût de sortie est égal au nombre de titres
cédés multiplié par le coût unitaire d’entrée.
Si l’acquisition des titres s’est faite en plusieurs fois, l’entreprise a le choix, au niveau comptable,
entre la méthode du “premier entré – premier sorti” et celle du coût moyen unitaire pondéré.
Cession de titres de participation
Date de cession – Vente des titres
512 Banque X
775 PCEA ( Produit de cession d’élément d’actif ) X
Date de clôture – Sortie du patrimoine
675 VCEA cédés ( valeur comptable d’élément d’actif) X
261 Titres de participation X




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Cession de TIAP

Date de clôture de l’exercice de cession
512 Banque X
675/775 VCEA cédés / PCEA X X
273 TIAP X

Cessions de valeurs mobilières de placement

Date de cession
512 Banque X
667/767 Charges nettes / Produits nets sur cessions de VMP X X
50... Valeurs mobilières de placement X




APPLICATIONS DE SYNTHESE


Cas n°1 : ACQUISITION DE TITRES
Au cours du premier semestre de l’année N, la SA REY a réalisé différents investissements.
Enregistrez comptablement chacune des opérations présentées ci-dessous.
- le 3 février : Acquisition de 25% du capital de la société FOURNIOUX pour un montant de
245 000 € ;
- le 7 avril : Acquisition de 18 obligations STIRBU (taux 4,2 %) au cours unitaire de 97 % (valeur
nominale : 40 €) et de 4 actions GINI au prix unitaire de 220 €, afin de placer l’excédent de
trésorerie du mois de mars ;
- le 10 juin : Acquisition de 10 parts sociales LEO pour un total de 5 430 € afin d’en retirer un
revenu financier à plus ou moins long terme.


Enregistrements comptables

DATE D’ACQUISITION 31/02/N

261 Titre de participation 245 000
512 Banques 245 000

Date d’acquisition des obligations

503 Actions ( 4 x 220 ) 800
506 Obligations ( 18 x 97 X 40€) 698,40
512 Banque 1 578,40

10/06/N

273 TIAP 5 430
512 Banques 5 430


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Cas n°2 : Dépréciation des titres
Le portefeuille de valeurs mobilières de placement de l’entreprise Klimt comprend :

- En compte 503. Actions : 500 actions émises par ECOPA SA, cotée à la Bourse de Paris.
Ces actions avaient été acquises début N-1 au cours boursier de 68 €.
Les données concernant ces titres sont les suivantes :
Cours et taux de chang...