1 Opérations courantes

STRUCTURE DE LA FACTURE
Prix brut
– Remises (%)
= Net commercial
– Escompte (%)
= Net financier
+ TVA
= Total TTC
– Acomptes
+ Emballages consignés (TTC)
= Net TTC


FACTURATION ET RÈGLEMENT DES ACHATS ET
DES VENTES DE BIENS
Avances et acomptes
Chez le client Chez le fournisseur
4091 Avances et acomptes versés X 512 Banques X
512 Banques X 4191 Avances et acomptes reçus X
Facture d’acompte n° -- Facture d’acompte n° ---


Achats et ventes
Chez le client Chez le fournisseur
60… Achats X 411 Clients X
44566 TVA sur ABS X 4191 Acomptes versés (solde) X
401 Fournisseurs X 665 Escomptes accordés X
4091 Acomptes reçus (solde) X 70… Ventes X
765 Escomptes obtenus X 44571 TVA collectée X
Facture n° --- Facture n° ---

Le net commercial est comptabilisé dans les comptes 60 et 70.

Réglement des factures
Chez le client Chez le fournisseur
401 Fournisseurs X 512 Banques X
512 Banques X 411 Clients X
Avis de débit n° --- Avis de crédit n° ---

Les comptes 514 « Chèques postaux » et 530 « Caisse » sont utilisés pour
les règlements par chèque postal ou en espèces.


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 FACTURATION ET RÈGLEMENT DES ACHATS ET
DES VENTES DE SERVICES

Avances et acomptes
Chez le client Chez le fournisseur
4091 Acomptes versés (TTC) X 512 Banques X
44566 TVA sur ABS X 4458 TVA à régulariser X
512 Banques X 4191 Acomptes reçus (TTC) X
4458 TVA à régulariser X 44571 TVA collectée X
Facture d’acompte n° --- Facture d’acompte n° ---

La TVA est déductible ou exigible au règlement de l’acompte. La contrepar-
tie est un compte de TVA à régulariser (4458) qui sera soldé à la facturation.

Achats et ventes de prestations de services
Chez le client Chez le fournisseur
61/62 Services extérieurs X 411 Clients X
4458 TVA à régulariser (solde) X 4191 Acomptes reçus (solde) X
44564 TVA sur prestations X 706 Prestations de services X
401 Fournisseurs X 4458 TVA à régulariser (solde) X
4091 Acomptes versés (solde) X 44574 TVA sur encaissements X
Facture n° --- Facture n° ---

Les comptes 44564 et 44574 ne figurent pas dans le PCG. Ils seront
soldés lors du règlement, sauf option sur les débits. Le compte 4458, utilisé
au paiement des acomptes, est soldé à la facturation.

Règlement des factures
Chez le client Chez le fournisseur
401 Fournisseurs X 512 Banques X
44566 TVA sur ABS X 44574 TVA sur encaissements X
512 Banques X 411 Clients X
44564 TVA sur prestations X 44571 TVA collectée X
Avis de débit n° --- Avis de crédit n° ---

La TVA devient déductible et exigible au règlement des factures.

Option sur les débits

Avances et acomptes
La TVA est déductible et exigible au règlement de l’acompte. La contrepar-
tie est un compte de TVA à régulariser (4458) qui sera soldé à la facturation.
L’écriture est identique à celle comptabilisée sur les achats et ventes de
services sans option pour les débits.




Opérations courantes
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 Achats et ventes de prestations de services
Chez le client Chez le fournisseur
61/62 Services extérieurs X 411 Clients X
4458 TVA à régulariser (solde) X 4191 Acomptes reçus (solde) X
44566 TVA sur ABS X 706 Prestations de services X
401 Fournisseurs X 4458 TVA à régulariser (solde) X
4091 Acomptes versés (solde) X 44571 TVA collectée X
Facture n° --- Facture n° ---

Le compte 4458, utilisé au paiement des acomptes, est soldé à la factura-
tion. Le solde de la TVA est déductible et exigible dès la facturation du fait
de l’option pour les débits.

Règlement des factures
Chez le client Chez le fournisseur
401 Fournisseurs X 512 Banques X
512 Banques X 411 Clients X
Avis de débit n° --- Avis de crédit n° ---



FRAIS DE PORT SUR ACHATS
60… Achats X
6241 Services extérieurs X
608 Frais accessoires sur achats X
44566 TVA sur ABS X
401 Fournisseurs X
Facture n° ---

Les frais de port sur achats sont comptabilisés dans un compte de
charges externes (6241), dans le compte d’achat concerné (60…) ou
dans un compte de frais accessoires (608). Il en est de même pour les
autres frais sur achats.


FRAIS DE PORT SUR VENTES

Ventes « franco de port »»
Les frais « franco de port » sont inclus dans le prix de vente des biens.

Ventes « conditions arrivée »
Les frais de port sont engagés avant le transfert de propriété (transport aux
risques et périls du vendeur). Le client n’est propriétaire des biens qu’à
l’arrivée des biens dans son entreprise.

Ventes « conditions départ »
Les frais de port sont engagés après le transfert de propriété (transport aux
risques et périls de l’acheteur). Le client est propriétaire des biens dès le
départ des biens de l’entreprise du vendeur ; soit, le port est refacturé au

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 client forfaitairement, soit il constitue un débours payé pour le compte
des clients ; l’intermédiaire peut agir sur mandat préalable (transport effec-
tué par un sous-traitant pour le compte du client).

Engagement des frais
Hors contrat de mandant Dans le cadre d’un contrat de mandant
6242 Port sur ventes X 467 Autres comptes débiteurs X
44566 TVA sur ABS X 512 Banques X
512 Banques X
Avis de débit Avis de débit


Refacturation du port au client
Port forfaitaire
411 Clients X
70… Ventes X
7085 Port forfaitaire X
44571 TVA collectée X
Facture n° ---


Port débours
Hors contrat de mandant Dans le cadre d’un contrat de mandant
411 Port sur ventes X 411 Clients X
70… Ventes X 70… Ventes X
6242 Port sur ventes X 44571 TVA collectée X
(solde) (*)
44566 TVA sur ABS X 467 Autres comptes
débiteurs (solde) X
Facture n° --- Facture n° ---

(*) Possibilité d’utiliser le compte 7088 « Autres produits d’activités an-
nexes » ou le compte 791 « Transferts de charges d’exploitation »


FACTURES D’AVOIRS
Si des remises commerciales ou des escomptes de règlement figuraient
au départ sur la facture, ils doivent être déduits du montant brut de l’avoir
afin d’être régularisés.
La TVA fonctionne en sens inverse afin d’être régularis...